Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 2026

Qui fait quoi

Le cabinet ou l'établissement de santé est responsable du traitement des données de ses patients. IZISAN SASU, éditeur de Aqorya, agit comme sous-traitant : il fournit le logiciel et n'utilise jamais les données de santé à d'autres fins.

Contact éditeur : Information à compléter par l'éditeur.

Données traitées

Identité et coordonnées du patient, dossier médical (antécédents, allergies, traitements, consultations, ordonnances, résultats de laboratoire, comptes rendus d'imagerie, documents), rendez-vous, échanges avec le cabinet, journaux d'accès et consentements.

Bases légales et consentement

Le suivi médical repose sur la prise en charge du patient. Les usages supplémentaires (partage avec un confrère, téléconsultation, assistance par l'IA, recherche) nécessitent un consentement distinct, horodaté, versionné et révocable à tout moment depuis l'espace patient.

Intelligence artificielle

Les fonctions d'IA (dictée, résumé de dossier, assistant clinique) ne s'exécutent que si le consentement correspondant est actif. Chaque requête est journalisée et le contenu produit reste une suggestion à valider par le praticien.

Conservation

Les durées de conservation sont définies par chaque cabinet dans l'écran « Sécurité & conformité », dans le respect des durées légales applicables aux dossiers médicaux.

Droits du patient

Depuis son espace sécurisé, le patient consulte ses consentements, ses rendez-vous et ses notifications, exporte l'intégralité de son dossier et demande sa suppression. Chaque demande est suivie et horodatée.

Sécurité

Cloisonnement strict par cabinet, droits par métier, chiffrement des échanges, accès aux documents par liens signés à durée limitée, liens patients expirants, double authentification disponible et journal de chaque consultation de dossier.